Mentions Légales

CAVES SAINT CHARLESest une SARLau capital de 15 250€
Gérant : Monsieur Joël MEYER
Tel : 03 83 42 90 05
Adresse:
10 rue Charles Chatton
54300 MARAINVILLER
France
SIRET : 302 699 707  
RCS : 302 699 707 00014
N° TVA : FR 71302699707

MINEURS ET CAPACITÉ JURIDIQUE

L'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l'article L.3353-3 du Code de la santé publique interdisent la vente d'alcool aux mineurs. Tout client commandant des produits alcoolisés sur le site CAVES SAINT CHARLES s'engage en conséquence à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.

ABUS D'ALCOOL

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé et à consommer avec modération. La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant.

DROITS D'AUTEUR ET HEBERGEMENT

Ce site, ses images et son contenu sont la propriété exclusive des sociétés CAVES SAINT CHARLES et ELOISE BROYEZ. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes) sont protégées par les droits d'auteur et ne peuvent en aucun cas être utilisées sur d'autres supports extérieurs au site internet CAVES SAINT CHARLES, sans accord express de CAVES SAINT CHARLES et ELOISE BROYEZ.

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